Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AML SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LUMEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AML SYSTEMS domicilié(e) 6 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 998 405 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque LUMEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUMEMS arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.
AML SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : CMD
AML SYSTEMS, société par actions simplifiée - 6 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 519998405
GEVERS & ORES - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Appareils électriques et électroniques de réglage de l'éclairage automobile ; appareils électriques et électroniques correcteurs de l'éclairage automobile, appareils de commande et de réglage pour phares ; appareils électriques pour fixer et régler la portée des phares ; appareils, instruments, matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes de phares ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; matériels et équipements électriques et électroniques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ;
Phares de véhicules, phares à longue portée ou de croisement, feux antibrouillards, de recul, de position, de route, feux clignotants, phares et feux avec commande réglable d'intensité lumineuse ; systèmes d'éclairage, systèmes d'éclairage directionnels.
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